Déposée le 10 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINE d'ART productions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Omour »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINE d'ART productions domicilié(e) 66 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 888 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BERTRAND domicilié(e) 9 Jesse Owens,93210 LA PLAINE SAINT-DENIS - 93210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINE d'ART productions SARL - 66 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 482888062
Martine BERTRAND - 9 Jesse Owens,93210 LA PLAINE SAINT-DENIS - 93210 - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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